Consentements : textes, photos, voix, vidéos, impression, partage privé
Document provisoire. Les mentions entre crochets doivent être complétées avant toute mise en production réelle.
Chaque contribution est couverte par des consentements explicites, jamais précochés, qui peuvent être retirés à tout moment.
Identité de l'éditeur et du vendeur
- Nom commercial
- Maison Souvenir
- Dénomination légale
- [DÉNOMINATION LÉGALE À COMPLÉTER]
- Forme juridique
- [FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER]
- Numéro BCE
- [NUMÉRO BCE À COMPLÉTER]
- Numéro TVA
- [NUMÉRO TVA À COMPLÉTER]
- Adresse
- [ADRESSE LÉGALE À COMPLÉTER]
- [E-MAIL À COMPLÉTER]
- Téléphone
- [TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]
- Responsable du traitement
- [RESPONSABLE À COMPLÉTER]
- Hébergeur
- [INFORMATIONS HÉBERGEUR À VÉRIFIER]
- Date d'entrée en vigueur
- [DATE DE LANCEMENT À COMPLÉTER]
Portée des consentements
Les consentements couvrent séparément les textes, les photos, la voix, les vidéos, l'impression et le partage privé avec la famille. Aucun partage externe n'est activé par défaut.
Retrait
Le retrait d'un consentement invalide les sorties qui en dépendent et suspend la livraison concernée. Le retrait s'effectue depuis les paramètres ou par e-mail.
Personnes mineures et personnes décédées
Les contributions concernant un mineur nécessitent l'accord d'un titulaire de l'autorité parentale. Les contributions concernant une personne décédée sont autorisées par la famille organisatrice.