Conditions générales de vente
Document provisoire. Les mentions entre crochets doivent être complétées avant toute mise en production réelle.
Ces conditions régissent la vente des offres Film, Famille, Héritage et Copie imprimée supplémentaire.
Identité de l'éditeur et du vendeur
- Nom commercial
- Maison Souvenir
- Dénomination légale
- [DÉNOMINATION LÉGALE À COMPLÉTER]
- Forme juridique
- [FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER]
- Numéro BCE
- [NUMÉRO BCE À COMPLÉTER]
- Numéro TVA
- [NUMÉRO TVA À COMPLÉTER]
- Adresse
- [ADRESSE LÉGALE À COMPLÉTER]
- [E-MAIL À COMPLÉTER]
- Téléphone
- [TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]
- Responsable du traitement
- [RESPONSABLE À COMPLÉTER]
- Hébergeur
- [INFORMATIONS HÉBERGEUR À VÉRIFIER]
- Date d'entrée en vigueur
- [DATE DE LANCEMENT À COMPLÉTER]
Offres et prix
Film 39 €, Famille 59 €, Héritage 99 €, Copie imprimée supplémentaire 39 €. Les prix sont TTC. Les frais de livraison des produits imprimés sont calculés et affichés séparément avant le paiement.
Commande et paiement
La commande est confirmée après paiement accepté par notre prestataire de paiement. Un rejeu technique ne peut jamais créer un second paiement ni une seconde commande d'impression.
Révisions, approbation et livraison
Deux demandes de révision ciblées sont incluses avant l'approbation. Une troisième demande est refusée. L'approbation déclenche la livraison numérique privée ; une commande imprimée n'est transmise à l'imprimeur qu'après une confirmation distincte.